À ÉPINAY-SUR-SEINE (93) – Travaux en cours, livraison 4e trimestre 2025

Votre 3 PIÈCES à partir de 239 000 €(6)

  • Des appartements du 2 au 5 pièces.
  • Parfaitement intégrée dans son environnement, la résidence de faible hauteur propose une architecture sobre et élégante.
  • En fond de parcelle, un espace vert aménagé est exclusif aux résidents.
  • La plupart des séjours sont prolongés par des balcons, terrasses ou des jardins privatifs.
  • Les appartements bénéficient d’espaces optimisés et de prestations soignées.

Je m’inscris dès maintenant
pour obtenir tous les renseignements

Devenez propriétaire À Épinay-sur-Seine
Dernières opportunités

    Civilité*

    Je souhaite*

    Je recherche*

    oui

    J’accepte d’être recontacté(e) par Groupe Arc par email, téléphone, SMS et garantis avoir pris connaissance de la politique de confidentialité**



    * champs obligatoires
    ** Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici.
    (1) (2) (3) (4) (5) (6) Voir page des mentions légales pour consulter le détail des offres et avantages du neuf.

    Mentions légales | Politique de confidentialité

     

    Politique de confidentialité

    Données collectées

    La protection de vos données à caractère personnel est un élément essentiel de notre relation, que vous soyez client et/ou utilisateur de nos services et sites Web. Cette relation est fondée sur un principe de transparence visant à respecter votre vie privée conformément à la règlementation en vigueur en France et en Europe notamment en application de la loi informatique et libertés et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

    La présente politique vous informe sur les catégories de données à caractère personnel que nous traitons, la façon dont nous les utilisons, les catégories de destinataires auxquels nous les communiquons, ainsi que sur les droits dont vous disposez.

    Pour la gestion de toute demande formulée sur le site de Groupe Arc accessible à l’adresse connexion-epinay-sur-seine.fr (ci-après le « Site »), Groupe Arc peut être amené à collecter, en totalité ou en partie, vos données à caractère personnel suivantes, communiquées via la rubrique « Devenez propriétaire À Épinay-sur-Seine » du Site : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone.

    Lors de la collecte de ces informations, Groupe Arc vous informe si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Nous vous indiquons également quelles sont les conséquences éventuelles d’un défaut de réponse.

    En application du principe de minimisation des données ou « Privacy by default », Groupe Arc veille à collecter uniquement les données strictement nécessaires au regard de la finalité pour laquelle elles sont traitées.

    Finalités de la collecte

    Les données à caractère personnel collectées sont traitées par Groupe Arc pour assurer la gestion de la prospection et/ou de toute demande formulée sur le Site.

    Destinataires des données

    Groupe Arc ne communique les données à caractère personnel qu’à leurs services internes habilités, leurs éventuels sous-traitants, ainsi qu’aux organismes publics, exclusivement pour répondre à leurs obligations légales.

    Les données à caractère personnel ne font l’objet d’aucune cession, location, échange ou transfert au bénéfice d’un pays tiers ou d’une organisation internationale.

    Durée de conservation des données

    Vos données personnelles ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus.

    Les données à caractère personnel utilisées hors signature d’un contrat de vente avec le Groupe ARC seront conservées pour une durée maximale de TROIS (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale/ du dernier contact de votre part.

    Les données à caractère personnel recueillies lors de la conclusion d’un contrat avec le Groupe ARC seront conservées pour une durée précisée audit contrat.

    Sécurité des données

    Le respect de la sécurité et de la protection de vos données s’impose à l’ensemble de nos collaborateurs ainsi qu’à nos partenaires et prestataires.

    Nous avons défini des mesures techniques et organisationnelles permettant de protéger vos données de façon appropriée selon leur nature, l’étendue du traitement et leur accessibilité. Il peut s’agir par exemple de chiffrement des données, de gestion de droits d’accès, de flux sécurisés, etc.

    Cookies

    Les cookies sont des fichiers de mémorisation anonymes susceptibles d’être installés sur votre navigateur pour les fins suivantes

    Cookies à usage de suivi

    Ils permettent à Groupe Arc d’établir des données statistiques de fréquentation et d’utilisation du Site (rubriques et contenus visés, parcours) afin de nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de notre contenu en ligne, afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services consultés sur le Site.

    Si vous souhaitez révoquer votre accord pour l’utilisation des cookies, cliquez ici:

    Révoquer le consentement

    Vos droits

    Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

    Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en nous contactant par courrier postal à l’adresse, téléphone ou e-mail :

    Paris 9 rue de Téhéran - 75008 Paris – Tél : 01 45 22 00 50 – referent.rgpd@groupearc.fr

    Vous devrez fournir vos nom, prénom, numéro de téléphone ainsi qu’une copie de votre pièce d’identité.

    Vous avez également la possibilité de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : CNIL – 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07

    Mentions Légales

    (1) Voir conditions en bulle de vente.

    (2) Hors frais liés au financement de l’acquisition, hors frais d’hypothèque ou de caution bancaire et hors frais de règlement de copropriété.

    (3) Offre de 2 000 € par pièce sur les typologies T4 sauf lot 69 soit de 8 000 €, sur stock disponible au 01/01/2025, jusqu’au 01/03/2025. Paiement 30% à l’acte 70 % à la livraison (ou échéancier préférentiel). Voir conditions en bulle de vente.

    (4) Le Code général des impôts (art.278 sexies 11 et 11 bis, art. art.278 sexies-0 A) permet d’appliquer un taux réduit de TVA à 5,5% pour les opérations d’accession sociale à la propriété portant sur des logements acquis par des personnes physiques pour y établir leur résidence principale et situés dans les zones ciblées par la politique de la ville (quartiers faisant l’objet d’une convention ANRU et dans les quartiers prioritaires politique de la ville ou situés à une certaine distance de ceux-ci en fonction notamment de la date de la demande de permis de construire. Ce taux réduit est susceptible de s’appliquer dès lors que les ressources des personnes destinées à occuper le logement à la date de signature de l’avant contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ne dépassent pas des plafonds de ressources (cf. article 278 sexies du CGI). Le bénéfice du taux réduit est susceptible d’être remis en cause d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur de l’opération notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

    (5) Prêt à Taux Zéro octroyé pour l’achat ou la construction, en résidence principale, d’un logement neuf dans une résidence aux normes thermiques en vigueur, sous conditions. Le Prêt à Taux 0% est réservé aux personnes physiques qui n’ont pas été propriétaires de leur résidence principale au cours des 2 années précédant la demande de prêt, dans la limite d’un plafond de ressources. Le montant et la durée du Prêt à Taux 0% varient en fonction de la zone géographique du logement et de la composition du foyer. Les ressources de l’acquéreur sont également prises en compte pour la durée du remboursement.

    (6) Prix grille constaté au 01/01/2025.

    Propriétaire du site

    La Société «ARC IMMO PARIS», Société Civile de Construction-Vente au capital de 20.000 €, ayant son siège social à RENNES (35200), 1 rue Geneviève de Gaulle Anthonioz, immatriculée au RCS de RENNES sous le Nᵒ 480 426 048. Représentée par son Gérant GROUPE ARC, Société par Actions Simplifiée au capital de 500.000 €, dont le siège social est à RENNES (35200), 1 rue Geneviève de Gaulle Anthonioz, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de RENNES sous le Nᵒ 709 200 323.

    Hébergeur du site

    OVH
    2 rue Kellermann
    59100 Roubaix

    Conception et réalisation

    AGENCE JFKA
    143, Avenue Charles de Gaulle
    92200 Neuilly-sur-Seine

    Conditions d’utilisation

    1. Conditions d’accès et d’utilisation

    L’utilisateur du site web connexion-epinay-sur-seine.fr (ci-après le "Site") reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site.

    2. Mise en garde générale

    Les informations données n’ont pas de valeur contractuelle.

    Groupe Arc ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le client ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique).

    Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce Site qu’en aucun cas Groupe Arc ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce Site (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.

    En utilisant ce Site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

    3. Droit de propriété intellectuelle

    Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur ce Site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est possible. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable du secrétariat de Groupe Arc.

    4. Liens hypertextes

    Groupe Arc doit être informé préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction de leur Site et se réservent la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.